Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Quali-Saveurs
ARPAQ, Association

Numéro de dépôt :
3965389
Date de dépôt :
03/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2022
Quali-Saveurs de ARPAQ

Présentation de la marque Quali-Saveurs

Déposée le 3 décembre 2012 par la société ARPAQ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Quali-Saveurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est la société ARPAQ domicilié(e) Route de Samadet - 64410 - ARZACQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 408 929 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARPAQ domicilié(e) Route de Samadet - 64410 - ARZACQ - France.

La marque Quali-Saveurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Quali-Saveurs est expirée depuis le 3 décembre 2022.

ARPAQ a également déposé les autres marques suivantes : ARPAQ , Quali-Saveurs Sud-Ouest


ARPAQ, Association - Route de Samadet - 64410 - ARZACQ - France - SIREN 391408929


ARPAQ - Route de Samadet - 64410 - ARZACQ - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Formations, mise à disposition de locaux à savoir location de salles d'analyses sensorielles, incluant leurs équipements et matériels spécifiques pour la réalisation de tests organoleptiques, organisations et conduite de colloques, de congrés et de conférences techniques et scientifiques ;

Mise en place de programmes de recherche dans les domaines scientifiques et technologiques ; réalisation de tests d'analyses sensorielles ;

Services de restauration, dégustation de produits, développement de nouveaux produits.